Conditions Générales
Infos société:
Le site https://sushichiwa.com/ est édité par :
SUSHI CHIWA
61 Rue Faidherbe, 59800 Lille
Tél : 03 20 55 23 53
Email : saschiwa@gmail.com
Capital: 6000€.
Kbis: 95180470700010
Numéro TVA: FR10951804707
Code Naf: 56.10A
Propriété Intellectuelle:
Le site https://sushichiwa.com/ appartient et est exploité par SUSHI CHIWA. La présentation et chacun des éléments sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à SUSHI CHIWA ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.Aucun élément, tel que –sans limitation- les photographies de produit et le contenu rédactionnel, le composant ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de SUSHI CHIWA à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont bénéficie SUSHI CHIWA. SUSHI CHIWA se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon, de concurrence déloyale, et toute atteinte à ses droits de propriété.
Disponibilité du site web:
Vous reconnaissez : qu'il est techniquement impossible de fournir un site exempt de tout défaut et que SUSHI CHIWA ne peut s'y engager ; que des défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site; et que le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que SUSHI CHIWA ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et le Site, ou entre le Site et d'autres réseaux, etc. SUSHI CHIWA et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site.Informations nominatives et autres informations:
Afin de mieux répondre à vos attentes et à l'occasion de la consultation de ce site, nous pouvons être amenés à recueillir des informations vous concernant susceptibles de faire l'objet de traitements automatisés.Ces informations nominatives, recueillies dans le cadre du présent site, sont obligatoires pour le traitement de votre demande. Elles sont destinées, de même que celles qui seront recueillies ultérieurement, à SUSHI CHIWA qui, à défaut d'opposition de votre part pour des motifs légitimes, est autorisée, de convention expresse, à les conserver en mémoire informatique, à les utiliser, ainsi qu'à les communiquer aux mêmes fins aux personnes morales de son groupe, à ses courtiers et assureurs, voire à des tiers ou à des sous-traitants pour des besoins de gestion. SUSHI CHIWA ne divulguera pas à d’autres fins, à des tiers, les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible. - Nous pouvons également être amenés à implanter des '"cookies" dans votre ordinateur. Un "cookie" enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation... ) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Pour vous opposer à l'enregistrement de "cookies", il vous appartient de configurer votre navigateur de la façon appropriée selon le navigateur utilisé (par exemple, pour Internet Explorer 6.0, dans la barre de menu, cliquez sur Outils, et sélectionnez Options Internet ; Dans la fenêtre qui s'affiche, cliquez sur l'onglet Confidentialité ; Faites glisser le curseur de cet onglet jusqu'à sa position la plus haute, qui correspond à Bloquer tous les cookies ; Cliquez sur Appliquer afin que ce changement soit pris en compte). Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
Pour cela, il suffit d'en faire la demande à « SUSHI CHIWA - 61 Rue Faidherbe, 59800 Lille »
Contenu du site:
SUSHI CHIWA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Elle ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, SUSHI CHIWA décline toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages et à l'utilisation qui pourrait en être faite par quiconque de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.A ce titre la responsabilité de SUSHI CHIWA ne saurait être retenue en cas de dommages indirects tels que, sans que cette liste soit exhaustive, les pertes découlant d'une interruption du service, l'augmentation des coûts d'accès et de traitement des informations, ou les intoxications liées aux produits vendus notamment par des franchisés indépendants.
Vous vous engagez à faire des informations contenues sur le présent site un usage personnel et non commercial. L'accès aux produits et services décrits sur le présent site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou de leur emplacement géographique.
